Terms of sale
Conditions Générales de Vente (CGV)
Domus Asmodei
1. Identification du vendeur
Le présent site est exploité par :
Domus Asmodei
Email : @domusasmodei@gmail.com
(Complétée avec : statut juridique, SIRET, adresse si nécessaire, voir les mentions légales)
2. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits proposés par Domus Asmodei au Client.
Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
3. Produits
Les produits proposés sont :
-
Objets ésotériques et rituels
-
Bougies artisanales
-
Encens, huiles et accessoires spirituels
-
Grimoires et supports symboliques
- Prestations
Les descriptions sont fournies avec la plus grande exactitude possible.
⚠️ Les photographies sont non contractuelles.
4. Disponibilité
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
En cas d’indisponibilité après commande :
-
Le Client sera informé
-
Un remboursement sera effectué
5. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande.
Domus Asmodei se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
6. Commande
Le Client passe commande via le site.
La commande est validée après :
-
Acceptation des CGV
-
Paiement complet
Un email de confirmation est envoyé.
7. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement.
Moyens acceptés :
-
Carte bancaire
-
Solutions de paiement sécurisées
Les données de paiement sont traitées de manière sécurisée.
8. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client.
Les délais sont indicatifs.
Domus Asmodei ne saurait être tenu responsable des retards imputables au transporteur.
9. Droit de rétractation
Conformément à la loi, le Client dispose de 14 jours pour exercer son droit de rétractation.
Exceptions :
-
Produits personnalisés
-
Produits descellés (hygiène)
-
Contenus numériques
Les modalités sont précisées dans la Politique de retour.
10. Retours et remboursements
Les retours sont acceptés sous conditions :
-
Produit non utilisé
-
Dans son état d’origine
Les frais de retour sont à la charge du Client sauf erreur du vendeur.
Le remboursement est effectué après réception et vérification. Voir la politique
11. Garantie légale
Les produits bénéficient des garanties légales :
-
Garantie de conformité
-
Garantie contre les vices cachés
12. Responsabilité
Domus Asmodei ne peut être tenu responsable :
-
D’une mauvaise utilisation des produits
-
D’un résultat spirituel non obtenu
-
De dommages indirects
Les produits sont proposés à des fins symboliques.
13. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site sont protégés :
-
Textes
-
Visuels
-
Marques
Toute reproduction est interdite.
14. Données personnelles
Les données collectées sont utilisées pour :
-
Le traitement des commandes
-
La gestion de la relation client
Conformément au RGPD, le Client dispose de droits d’accès, modification et suppression.
15. Litiges
En cas de litige :
-
Une solution amiable sera privilégiée
À défaut, les tribunaux français seront compétents.
16. Médiation
Conformément au Code de la consommation, le Client peut recourir à un médiateur de la consommation.
(À compléter avec un organisme de médiation)
17. Force majeure
Domus Asmodei ne pourra être tenu responsable en cas d’événement imprévisible empêchant l’exécution du contrat.
18. Clause spécifique Domus Asmodei
Le Client reconnaît que :
-
Les produits relèvent d’un univers ésotérique
-
Aucun effet magique, spirituel ou surnaturel n’est garanti
-
Leur utilisation relève d’une démarche personnelle
19. Acceptation
La validation de la commande vaut acceptation des présentes CGV.
Domus Asmodei se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment.